Fréquenter la route entre France et Suisse implique de connaître les règles en vigueur de part et d’autre de la frontière. Excès de vitesse, douane, équipements d’hiver… les différences peuvent coûter cher. Voici notre guide pour éviter les mauvaises surprises.
Sommaire :
- Les excès de vitesse et les contraventions
- Les contraventions à l’étranger
- Les règles sur les pneus neige
- Les douanes
Les excès de vitesse et les contraventions
Les barèmes de sanctions varient fortement selon le pays. En Suisse, les amendes sont strictement tarifées, mais peuvent rapidement grimper si le dépassement est important. Par exemple, en ville, un excès de 11 à 15 km/h vous coûtera 250 CHF. Au-delà de 25 km/h, c’est le juge qui statue, et l’amende peut être calculée en fonction du revenu.
En France, l’amende est souvent moins élevée au départ, mais peut être majorée, et le retrait de points s’ajoute. Par exemple, un excès de 20 à 30 km/h entraîne une amende de 135 € et un retrait de 2 points. Au-delà de 50 km/h, vous risquez jusqu’à 3 ans de suspension du permis et même de la prison en cas de récidive.
Les contraventions à l’étranger
Peut-on recevoir une contravention de l’étranger chez soi ? Depuis 2009, la réponse est oui. Qu’un conducteur français soit flashé en Suisse, ou qu’un Suisse dépasse la vitesse autorisée en France, il recevra son amende à domicile. Cela grâce au système européen Eucaris, mis en place via l’Accord de Paris entre les deux pays.
Ce système permet l’échange automatique d’informations entre les polices des deux pays. En cas de non-paiement, une procédure de recouvrement peut être lancée. Bref, inutile d’espérer passer entre les mailles du filet !
Les règles sur les pneus neige
En Suisse comme en France, la législation sur les pneus hiver repose en grande partie sur le bon sens… mais peut coûter cher si elle n’est pas respectée.
En France, les pneus hiver sont obligatoires du 1er novembre au 31 mars dans certaines zones de montagne identifiées par des panneaux “Zone à équipements obligatoires” (ZEO). Vous avez le choix entre pneus hiver, chaînes ou chaussettes.
En Suisse, il n’existe pas d’obligation légale généralisée. Cependant, si vous provoquez un accident ou un blocage de circulation sans pneus adaptés, vous risquez une amende et une responsabilité accrue. Les pneus hiver sont donc fortement recommandés dès que les températures chutent.
Les douanes
Les règles douanières suisses peuvent dérouter les consommateurs frontaliers. En Suisse, tout produit acheté à l’étranger est soumis à des franchises strictes. Depuis le 1er janvier 2025, les achats sont limités à 150 CHF par personne et par jour. De plus, les produits comme l’alcool, le tabac ou la viande doivent être transportés en quantité limitée.
Par exemple, vous ne pouvez rapporter que 1 kg de viande par personne sans devoir vous acquitter d’une taxe, au-delà, des tarifs douaniers s’appliquent. Même principe pour l’alcool : 2 litres à moins de 18° et 1 litre à plus de 18° maximum par adulte.
Les douaniers sont attentifs et les contrôles fréquents. En cas d’infraction, vous risquez non seulement de payer la taxe due, mais aussi une amende. Mieux vaut donc connaître ces règles pour éviter que vos courses transfrontalières ne vous coûtent plus cher que prévu.
Bonne route et restez vigilant !
