Genève, les Ports-Francs, pas si « francs » ?

Imposante est l’insigne du complexe des Ports Francs genevois, situé derrière le parking de l’Etoile, non loin de Lancy-Pont-Rouge. Pourtant, rares sont les personnes à remarquer ces grands bâtiments froids, discrets et protégés par de longues lignes de barrières barbelées.

Les milliards des ports francs de Genève

L’aspect sobre de ces bâtiments contraste avec les richesses qu’ils regorgent, de même que le manque de connaissance du citoyen lambda vis-à-vis des Ports Francs s’oppose à l’importance qu’ils représentent.
En effet, les Ports Francs genevois, présents aussi non loin de l’Aéroport, contiennent, entre autres, près d’un million d’œuvres d’art, notamment des tableaux des plus grands (Picasso, Vallotton), des sculptures (dont certaines œuvres de Rodin), ainsi qu’aux alentours de 3 millions  de bouteilles grands crus.

La valeur totale des richesses atteindrait plusieurs dizaines de milliards de CHF, selon certaines estimations.

La réglementation des ports-francs

Si l’on se fie à la définition de Wikipédia un port-franc est « une zone portuaire non soumise au service des douanes dans laquelle on peut décharger, manutentionner et réexpédier des marchandises librement ».

Les ports francs de Genève s’étalent sur l’équivalent de 22 terrains de football et l’espace de stockage se loue à environ 150CHF pour 2m² par mois, selon le principal actionnaire des ports francs genevois, Yves Bouvier.
Ce dernier, à la tête de Natural LeCoultre, leader mondial du stockage, a déjà exporté ce concept à Singapour, au Luxembourg et Pékin est son prochain objectif.

Un succès grandissant

Les ports francs connaissent un succès croissant, notamment du fait de la crise financière de 2008 qui a poussé les investisseurs à  se retrancher vers des valeurs refuges telles que les œuvres d’art ou les vins grands crus.
Il existe plus de 3’000 zones franches dans le monde, réparties dans 135 pays différents. La Suisse, avec ses 10 ports francs, a une carte à jouer dans ce business, jouissant de son statut de pays sûr, neutre et à la politique stable.

Concrètement, les Ports Francs offrent un espace de stockage dans lequel il est possible d’entreposer tous types de biens sans être soumis à l’impôt sur ces biens. De plus, les taxes de douane n’entrent en vigueur que lorsque le bien est vendu et sort du Port Franc. C’est pourquoi ils peuvent être utilisés à des fins d’optimisation fiscale.

Une plateforme de transit pas très claire

Aussi, les ports francs n’ont pas l’obligation de connaître la nature des matériels stockés au sein de leurs locaux.

Cela permet donc des dérives telles que le stockage d’armes de guerre, de diamants bruts illégaux ou de biens culturels volés.
Pour ne citer que deux exemples : en 2014, il a été trouvé dans un port franc suisse plus de 861 armes et éléments d’armes, dont 329 Kalachnikov de type AK-47. En 2003, des douaniers suisses ont mis la main sur près de 200 trésors archéologiques égyptiens.

Ports-francs sous surveillance

C’est suite à ces polémiques sur le manque de surveillance, qu’en 2010, le Groupe d’Action Financière (GAFI) a dénoncé le rôle des ports francs dans le blanchiment d’argent. C’est aussi une préoccupation importante pour le chef fiscal de l’OCDE, Pascal Saint-Amans, qui s’intéresse lui aussi au volet du blanchiment d’argent.

Plus récemment, c’est le richissime russe Rybolovlev, président de l’AS Monaco, qui a déposé une plainte contre Yves Bouvier (directeur des Ports Francs) concernant des surfacturations de toiles d’artistes que ce dernier a vendu à l’oligarque suisse.
Les bureaux de Natural LeCoultre ont été perquisitionnés au mois de mars de cette année par le Ministère public genevois dans le cadre d’une entraide avec la justice monégasque. Au sein du port franc, il y aurait eu mélange de genre entre les activités de transport-stockage et les activités de marchand d’art.

Les longues lignes de barbelés des ports francs ne seraient peut être pas assez hautes pour faire office de « muraille de chine » efficace contre les conflits d’intérêts.  On peut imaginer que les autorités vont rapidement traiter les dysfonctionnements pour préserver le statut de la Suisse, pays sûr, neutre, stable, et surtout, en conformité.